Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURONNETTE
Numéro de dépôt :
1052986
Date de dépôt :
09/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COURONNETTE
Déposée le 9 juin 1978 par Société à Responsabilité Limitée: EPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COURONNETTE est expirée depuis le 9 juin 1988.
Société à Responsabilité Limitée: EPEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001